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Comment trouver le code SH d’un produit agroalimentaire

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Connaître la nomenclature de votre marchandise

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Web2011-03-30 (FRA-2011-R-86269) Décret n° 2011-352 du 30 mars 2011 pris pour l'application des articles L. 351-1-4 du Code de la sécurité sociale et L. 732-18-3 du Code rural et de la pêche maritime. 2011-03-10 (FRA-2011-R-86125) Décret n° 2011-261 du 10 mars 2011 relatif aux conditions de reconnaissance et de fonctionnement des ... WebDu 01/04 au 07/04 inclus, profitez de 10% sur tout le site* à partir de 49€ d'achat avec le code AVRIL10P100 ! (*hors promos et rayon Nautisme) Accueil. Armes. Fusils Superposés. Fusils Superposés SLUG. FUSIL SUPERPOSE VERCAR GROS GIBIER VERNEY CARRON 12/76 55CM; Promo !

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WebListe des Codes APE de la Division > 03 : Pêche et aquaculture. Section > A : Agriculture, sylviculture et pêche Division > 03 : Pêche et aquaculture. 03.1. Pêche. 0311Z - Pêche en mer. 0312Z - Pêche en eau douce. 03.2. Aquaculture. 0321Z - Aquaculture en mer. 0322Z - Aquaculture en eau douce. WebLe système de code SH utilise un numéro à 6 chiffres appliqué au niveau international comme base de classification locale des pays. Le SH se compose de 5 300 descriptions …

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WebIl existe plusieurs niveaux de nomenclatures :. Les 6 premiers chiffres de la nomenclature représentent la position du Système Harmonisé (SH), système de désignation et de codification des marchandises applicable au niveau mondial.Le SH assure une classification méthodique et unique, pour les pays qui l'utilisent, des marchandises faisant l'objet … WebMar 14, 2024 · Code de l'environnement : article L213-10-12 Redevance pour protection du milieu aquatique; Code de l'environnement : articles L434-3 à L434-5 Organisation de …

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